Mentions légales

Conception et réalisation du site web

La couleur du Zèbre www.lacouleurduzebre.com, agence de communication à Strasbourg, 3 place des Orphelins / 67000 Strasbourg.

La couleur du Zèbre, agence de création de site web à Strasbourg en Alsace

Edition, développement et hébergement

Ce site est édité, développé et hébergé par la société SIBAR, Société Immobilière du Bas-Rhin, Société Anonyme d’Economie Mixte Locale au capital de 502 225€, dont le siège social est situé 4 rue Bartisch - 67100 Strasbourg, RCS STRASBOURG 54 B 136, SIREN n°548 501 360 , code APE 6820A, Tél. : 03.88.65.81.90 - Fax : 03.88.65.82.50SIBAR

Son directeur de publication est son Directeur Général, Monsieur Nabil BENNACER.

Présentation du site

Le site a pour vocation de vous fournir des informations sur la société SIBAR ainsi que des liens vers différents sites internet en relation avec l’objet social. Le site est la propriété de la société SIBAR. Pour toute question, ou pour signaler un contenu illicite, nous vous prions de nous contacter par mail à l’adresse sibar@sibar.fr ou utiliser le formulaire de contact du présent site.

Droit applicable

L'ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique et sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

- gratuité de la diffusion ;

- respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni d'altération) ;

- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Ce document provient du site Internet : www.sibar.fr - Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".

Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter par email : sibar@sibar.fr

Liens Externes

La SIBAR propose des liens depuis son site vers d'autres sites, affiliés et non-affiliés. Ces sites sont indépendants du site www.sibar.fr . La SIBAR n'édite ni ne contrôle ces sites. Les liens vers tous ces sites ne constituent en aucun cas une approbation ou un partenariat entre SIBAR et ces sites. Dès lors, la SIBAR ne saurait être tenue pour responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.

Cookies

La technique qui permet la configuration automatique du site au moment de votre connexion et la présélection d'informations est celle des cookies. Cela signifie que la configuration du site est liée à votre ordinateur et donc que toutes les personnes utilisant votre ordinateur accèdent à un site configuré de façon identique.

Qu'est-ce qu'un cookie ?

Un Cookie est un petit fichier enregistrant des informations concernant votre navigation sur le site. En aucun cas les cookies ne permettent d'obtenir des informations enregistrées sur votre disque dur ou des informations personnelles. Les cookies permettent de vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site et de faciliter son utilisation.

Comment gérer les cookies ?

Vous pouvez utiliser le gestionnaire de cookies présent sur le site ou bien configurer votre navigateur de manière à ce que les cookies soient enregistrés ou rejetés. Vous pouvez également accéder à d'autres paramètres via ce biais.

Internet Explorer : Choisissez le menu « Outils » puis « Options Internet »  /  Cliquez sur l'onglet « Confidentialité »  /  Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur

Firefox : Choisissez le menu « Outils » > « Options »  /  Cliquez sur l'option « Vie Privée »  /  Rubrique « Cookies »

Chrome : Choisissez le menu « Edition » > « Préférences »  /  Cliquez sur l'option « Données personnelles »  /  Rubrique « Cookies »

Safari : Choisissez le menu « Edition » > « Préférences »  /  Cliquez sur l'option « Données personnelles »  /  Rubrique « Cookies »

Conséquences du paramétrage des cookies

Lorsque vous naviguez sur le site Sibar.fr, nous pouvons être amenés à installer divers cookies dans votre terminal, et ce pendant la durée de validité du cookie concerné (maximum 13 mois).

  • contraste : Sauvegarde le niveau de contraste des couleurs que vous avez choisi
  • cookie-agreed : Enregistre votre consentement à l'enregistrement des cookies
  • cookie-agreed-categories : Enregistre les catégories de cookies pour lesquelles vous avez donné votre consentement
  • analytics : Statistiques Google Analytics (pages visitées,...)

Confidentialité des données

Au sens de l’article 4 du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, on entend par «données à caractère personnel», toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (ci-après dénommée «personne concernée») ; est réputée être une «personne physique identifiable» une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu'un nom, un numéro d'identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale;

 

La SIBAR recueille vos données (nom, prénom, courriel, adresse postale, numéro de téléphone) afin de traiter votre demande via le formulaire de contact ou votre adresse mail à l’occasion de votre inscription à notre newsletter.

 

La SIBAR, dont le siège social est situé 4 rue Bartisch à Strasbourg, représentée par son Directeur Général en exercice, M Nabil BENNACER, est le responsable du traitement.

 

Les données recueillies sont nécessaires au suivi de votre demande ou à l’expédition des newsletters.

 

Les données transmises via le formulaire de contact ne seront accessibles qu’aux services concernés par l’objet de votre demande ainsi que les éventuels services extérieurs dont l’association est nécessaire au traitement de votre message (ex : prestataire en cas de demande de travaux, …). Elles sont conservées pour une durée maximale de 2 (deux) ans. Les adresses mails relatives à l’expédition des newsletters ne sont conservées que pour la durée de l’abonnement.

 

Conformément à la législation sur la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d’accès, de rectification, d’effacement, à la portabilité des données et de limitation du traitement. Vous pouvez, pour des raisons tenant à votre situation particulière, vous opposer au traitement de vos données personnelles. Vous disposez également du droit de définir des directives post-mortem.

Vous seul pouvez exercer ces droits sur vos propres données en vous adressant par courrier à : SIBAR, 4 rue Bartisch - 67100 Strasbourg, ou par mail en contactant notre délégué à la protection des données à l'adresse sibar@sibar.fr - en précisant dans l'objet du mail « Droit des personnes » et en joignant la copie de votre justificatif d'identité.

 

Le délégué à la protection des données personnelles de la SIBAR est la société AXIL Consultants – Groupe Data Privacy Management Systems 1856 chemin Saint Bernard 06220 Vallauris.

 

Enfin, nous vous informons qu’en cas de nécessité, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. L’adresse du site internet de la CNIL est : www.cnil.fr

Respect des droits de propriété et marques

L'ensemble du contenu du site, ainsi que le site en lui-même, sont protégés par la législation sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons, sans l'autorisation écrite et préalable de la SIBAR. Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété de la SIBAR ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur n'importe lequel de ces éléments sans l'autorisation écrite de la SIBAR ou du tiers détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. La SIBAR se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale.

Respect des images et crédits photos

Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site sont la propriété de SIBAR et/ou sont utilisées par SIBAR avec l'accord des titulaires des droits. L'utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de la SIBAR et des personnes concernées. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d'auteur, des droits à l'image, des droits des personnes ou de toute autre réglementation applicable aux communications ou à la publicité.

Modification des conditions

La SIBAR se réserve le droit de modifier ou, de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C'est pourquoi vous êtes invités à les consulter régulièrement.

Actualités